Documents utiles
Aides aux investissements/ Primes
Publié le: 10/06/2016 - Mis à jour le : 25/09/2023
Annuaire
Publié le: 21/06/2022 - Mis à jour le : 21/06/2022
Consommation
Publié le: 22/07/2020 - Mis à jour le : 13/03/2023
Publié le: 10/06/2016 - Mis à jour le : 12/03/2020
- Brochure Bruxelles Environnement : Les Aides Energie en Région de Bruxelles-Capitale, Bruxelles Environnement vous aide et vous offre des services gratuits ! (.pdf)
- Brochure Bruxelles Environnement : 10 conseils énergie (.pdf)
- Brochure Bruxelles Environnement : 100 conseils pour économiser, préserver votre santé et l’environnement (.pdf)
- Brochure Bruxelles Environnement : 10 conseils pour habiter un logement durable (.pdf)
- Brochure Bruxelles Environnement : 10 conseils air intérieur (.pdf)
- Brochure Bruxelles Environnement : Bien utiliser l’eau : 10 conseils prioritaires (.pdf)
- Brochure Bruxelles Environnement : 35 gestes pour économiser l’énergie
Contrats
Publié le: 10/06/2016 - Mis à jour le : 25/03/2020
- Formulaire de demande de comparaison d’offre de fourniture CODF »(INFORGAZELEC)
- Formulaire de reprise des énergies (déménagement-emménagement gaz et élec)
- Formulaire d’identification lors d’une procédure MOZA (SIBELGA)
- Formulaire de rétractation (SPF Economie)
Publié le: 27/07/2016 - Mis à jour le : 13/03/2023
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Publié le: 10/06/2016 - Mis à jour le : 13/03/2023
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Eau
Publié le: 22/07/2020 - Mis à jour le : 13/03/2023
Publié le: 29/11/2018 - Mis à jour le : 30/11/2018
Qui se cache derrière les données chiffrées de la précarité hydrique ? Notre société garantit-elle un accès à l’eau et à l’assainissement en quantité et qualité suffisante pour tous ? Aujourd’hui, en 2018, en Région bruxelloise… chacun peut-il boire, se laver, cuisiner, avoir accès aux sanitaires en fonction de ses besoins ?
Pour répondre à ces questions, l’équipe du Centre d’Appui SocialEnergie (CASE) est partie durant un an à la rencontre des « naufragés » du système, des personnes qui peuvent témoigner que « non, l’eau n’est pas accessible à tous ». Ils ont accepté de raconter leur histoire, de décrire leur parcours, les conséquences sur leur quotidien, les leviers auxquels ils ont fait appel et le degré de succès de leurs démarches. Ils ont aussi pu faire part de leurs recommandations, leurs idées pour améliorer le système d’accès à l’eau.
A travers cette recherche qualitative exploratoire, nous avons pu étudier les causes et les conséquences de la précarité hydrique. Parmi les causes récurrentes identifiées par les personnes rencontrées, citons entre autres : l’insuffisance des revenus ; une situation globale de surendettement ; un logement et des équipements insalubres ; une relation déséquilibrée entre les ménages, les propriétaires et Vivaqua ; des difficultés administratives et un accès à l’information compliqué.
Les conséquences de la précarité hydrique sont quant à elles lourdes pour les ménages qui la subissent. Les frais de recouvrement s’accumulent et en cas de coupure les ménages sont contraints de trouver des solutions alternatives (et souvent coûteuses) pour s’approvisionner en eau. Sans accès à l’eau, le logement et les installations se dégradent. Les personnes rencontrées témoignent, pour la plupart, d’un isolement social accru et d’une rupture de confiance envers les institutions (services sociaux, Vivaqua, système judiciaire, etc).
Pour présenter les résultats de cette recherche et mettre en lumière les parcours des personnes rencontrées, le CASE a élaboré une exposition audio-visuelle intitulée « Accès à l’eau, un droit pour tous ? Paroles de naufragés ». A travers 8 portraits, par le biais de photos artistiques, d’objets symboliques et de témoignages audio, l’exposition invite les visiteurs à découvrir quelques enjeux majeurs de la précarité hydrique : les compteurs individuels, le mode de tarification et de facturation, la procédure de coupure, les rapports entre bailleurs et locataires, l’accessibilité de la justice,… .
En filigrane de ce travail, on peut lire et entendre les recommandations portées par les ménages et les professionnels du secteur. Certaines, telles que la volonté d’être informé des aides existantes ou de disposer d’une information claire, semblent être à portée de main. D’autres, à l’image d’une interdiction de coupure et de la mise en place d’un tarif social, demandent un travail législatif plus important mais tout aussi urgent.
Pour que chacun puisse mener, aujourd’hui, une vie conforme à la dignité humaine, il est de notre responsabilité à tous de combattre le non-recours aux droits, particulièrement mis en évidence dans les témoignages, et de retisser la confiance entre les personnes fragilisées et les institutions chargées de les aider.
Cette exposition a été réalisée avec le soutien de la Fondation Roi Baudouin, de la Ministre bruxelloise en charge de l’environnement et de Bruxelles-Environnement.
Accueillir l’exposition
Nous mettons gratuitement l’exposition à disposition des organismes qui en font la demande. L’exposition est mobile et peut s’adapter à de nombreux espaces. Nous pouvons également, en fonction de la demande, animer un moment d’échange autour de la thématique de la précarité hydrique sur le lieu de l’exposition.
Pour obtenir plus d’informations ou pour réserver l’exposition, n’hésitez pas à nous contacter via socialenergie@fdss.be ou au 02 426 03 00.
Expo montée à l’Abbaye de Forêt
Expo montée dans les locaux de DoucheFlux
Publié le: 26/07/2018 - Mis à jour le : 18/06/2020
A lire avant de télécharger les documents ci-dessous : Utilisation des Lettres- types SocialEnergie
- Lettre n°1 : Demande d’accès au compteur
- Lettre n°2: Demande d’aide au CPAS
- Lettre n°3: Demande à Vivaqua de décompte de dette(s) et copie(s) de facture(s)
- Lettre n°4: Demande de contrôle du compteur
- Lettre n°5 : Demande de mise aux normes du logement
- Lettre n°6 : Fuite d’eau : information au propriétaire et demande de réparation
- Lettre n°7 : Négociation d’un plan de paiement auprès de Vivaqua
- Lettre n°8 : Prescription de la dette
- Lettre n°9: Transmission des index et rectification de la facture
Publié le: 19/04/2017 - Mis à jour le : 19/04/2017
C’est le thème de la précarité hydrique qui a été choisi pour inaugurer la série des SocialEnergie News, une publication annuelle qui abordera dans le détail une thématique liée à l’énergie ou à l’eau. Ce dossier fait le point sur ce qu’on connait de la précarité hydrique aujourd’hui et des enjeux qu’elle charrie. La brochure s’adresse aux travailleurs de première ligne ou à celles et ceux qui voudraient en apprendre plus sur ce phénomène encore méconnu.
Commandez gratuitement la brochure via socialenergie@fdss.be ou au 02 526 03 00.
Publié le: 10/06/2016 - Mis à jour le : 13/03/2023
Factures
Publié le: 22/07/2020 - Mis à jour le : 13/03/2023
Publié le: 29/08/2019
Ce simulateur vous permet de comparer l’ensemble des offres proposées par les fournisseurs d’électricité et de gaz en Région de Bruxelles-Capitale.
Publié le: 10/06/2016 - Mis à jour le : 15/02/2017
- Lexique des abréviations utilisées par TECHEM
- Fiche d’information : la répartition individuelle des frais de chauffage : guide d’information à l’usage des occupants (TECHEM)
- Fiche d’information : le compteur de chaleur compact ultra S (TECHEM)
- Fiche d’information : le compteur de chaleur compact V – radio (TECHEM)
- Fiche explicative : la lecture et du relevé de répartiteurs à évaporation (TECHEM)
- Fiche explicative : la lecture et du relevé de répartiteurs électronique (TECHEM)
Publié le: 16/09/2016 - Mis à jour le : 21/01/2021
- Facture intermédiaire (mensuelle) – Electrabel
- Facture intermédiaire (mensuelle) – Lampiris
- Facture intermédiaire (mensuelle) – Siblega
- Facture de régularisation (annuelle) – Electrabel
- Facture de régularisation (annuelle) – Lampiris
- Facture de régularisation (annuelle) – Sibelga
Publié le: 10/06/2016 - Mis à jour le : 25/03/2020
Lettres-types
Publié le: 26/07/2018 - Mis à jour le : 18/06/2020
A lire avant de télécharger les documents ci-dessous : Utilisation des Lettres- types SocialEnergie
- Lettre n°1 : Demande d’accès au compteur
- Lettre n°2: Demande d’aide au CPAS
- Lettre n°3: Demande à Vivaqua de décompte de dette(s) et copie(s) de facture(s)
- Lettre n°4: Demande de contrôle du compteur
- Lettre n°5 : Demande de mise aux normes du logement
- Lettre n°6 : Fuite d’eau : information au propriétaire et demande de réparation
- Lettre n°7 : Négociation d’un plan de paiement auprès de Vivaqua
- Lettre n°8 : Prescription de la dette
- Lettre n°9: Transmission des index et rectification de la facture
Publié le: 18/06/2020 - Mis à jour le : 05/04/2023
- Lettre n°1 : Demande d’aide au CPAS
- Lettre n°2 : Demande au fournisseur de décompte de dette(s) et copie(s) de facture(s)
- Lettre n°3 : Négociation d’un plan de paiement auprès de fournisseur
- Lettre n°4: Transmission des index et rectification de la facture
- Lettre n°5 : Demande d’application du tarif social avec effet rétroactif
- Lettre n°6 : Demande d’application tarif social
- Lettre n°7 : Demande d’audit énergétique Homegrade
- Lettre n°8 : Demande de contrat écrit
- Lettre n°9 : Demande d’offre de contrat
Logement
Publié le: 10/11/2017 - Mis à jour le : 10/11/2017
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Instruction d’impression pour une imprimante type laser RICOH MP C3003 :
- Imprimer en recto, portrait, couleur, en taille réelle sans ajuster au support (échelle 100%)
- Dans les options d’impression, régler l’imprimante en papier épais (170 à 220g/m2) et la source d’alimentation du papier (nous conseillons d’imprimer via le bypass)
- Mettre le papier autocollant dans le bypass, face imprimable vers le bas
Il y aura toujours un petit décalage, c’est normal : l’imprimante n’imprime pas jusqu’au bord.
Publié le: 31/05/2016 - Mis à jour le : 25/03/2020
- Brochure : Améliorer son système de chauffage (Homegrade)
- Brochure : Exigences minimales de sécurité, de salubrité et d’équipement, pour les logements mis en location (Homegrade)
- Brochure : Isolation acoustique d’une maison bruxelloise divisée en appartements. (Homegrade)
- Brochure : Ventilation d’une habitation en rénovation (Homegrade)
- Plus de brochures thématiques de Homegrade
- Santé : comment identifier les polluants de l’air à la maison? (Ecoconso)
Publié le: 10/06/2016 - Mis à jour le : 25/03/2020
- Contrats de bail, tous ces documents sont disponibles (également en Word) sur le site de logement.brussels
Contrat de bail de résidence principale
Contrat de bail de droit commun
Contrat de bail de location – résidence principale
Contrat de bail de colocation – droit commun
Contrat de bail étudiant – résidence principale
Contrat de bail étudiant – droit commun
Contrat de bail glissant – résidence principale - Mise en demeure d’effectuer des travaux
- Le juge de paix
- Etat des lieux d’entrée
- Procuration pour une visite de la DIRL
- Liste non limitative des réparations, travaux et entretiens incombant impérativement au preneur ou au bailleur
- Les baux d’habitation à Bruxelles (logement.brussels)
- Vivre son bail d’habitation – Mémo des étapes importantes (logement.brussels)
- Le bail nouveau est arrivé! Nouvelles règles à Bruxelles. Renseignez-vous avant de signer. (logement.brussels)
- Vivre son bail glissant – L’accompagnement social au coeur du bail (logement.brussels)
Publié le: 04/03/2020 - Mis à jour le : 04/03/2020
Publié le: 18/09/2019 - Mis à jour le : 14/11/2019
Ce matériel est mis gracieusement à votre disposition par le CASE (Centre d’Appui SocialEnergie). Le CASE ne pourra en aucun cas être tenu responsable de toute mauvaise utilisation, mauvaise interprétation ou défaillance des appareils qu’il met à disposition. En empruntant ce matériel, vous reconnaissez avoir reçu les informations nécessaires à son utilisation.
Publié le: 10/06/2016 - Mis à jour le : 25/03/2020
- Formulaire de demande d’une attestation de contrôle de conformité (DIRL)
- Formulaire de demande de l’allocation de relogement (version pour les locataires)
- Formulaire de demande de l’allocation de relogement (version pour les sans-abris et mineurs)
Publié le: 10/06/2016 - Mis à jour le : 25/03/2020
- Fiche d’information : Le contrôle périodique chauffage PEB (BE)
- Fiche d’information: Le champ d’application du certificat PEB pour les habitations individuelles(BE)
- Fiche d’information : La visite du certificateur résidentiel : Les documents à préparer et les modalités de la visite (BE)
- Fiche d’information : Le résultat du certificat PEB (BE)
- Fiche d’information : Les obligations liées à la publicité – Échelles énergétiques (BE)
Publié le: 10/06/2016
- Obligations du propriétaire et du locataire
- Installations de gaz, électricité et eau : les responsabilités locatives
- Installations de gaz, électricité et eau : les responsabilités locatives (bis)
- Chauffage et eau chaude : responsabilités locatives
- Compteurs : responsabilités locatives
- Humidité : responsabilités locatives
- Isolation : responsabilités locatives
- Luminosité : responsabilités locatives
- Production de vapeur
Mesures Sociales
Publié le: 10/06/2016 - Mis à jour le : 25/03/2020
- Formulaire de demande de statut de client protégé (Brugel)
- Formulaire de demande de statut de client protégé (Sibelga)
Publié le: 25/10/2022 - Mis à jour le : 25/10/2022
Pour faire face à la hausse des prix de l’énergie, des aides ponctuelles ont été mises en place par le gouvernement.
Publié le: 10/06/2016 - Mis à jour le : 12/03/2020
- Etapes du rappel jusqu’à la coupure (Electricité)
- Etapes du rappel jusqu’à la coupure (Gaz)
- Puissances moyennes de divers équipements
- Brochure : guide de l’énergie (SPP Intégration sociale)
Outils d'animation
Publié le: 26/09/2022 - Mis à jour le : 26/09/2022
La check-list animation vous propose une série de points d’attention pour préparer et animer des séances collectives sur l’énergie. Elle a été élaborée par le Centre d’Appui SocialEnergie et enrichie avec les apports des participants à nos deux formations « Animer sur l’énergie dans un contexte de précarité énergétique » dispensées en 2022.
Publié le: 21/09/2022 - Mis à jour le : 26/09/2022
La check-list outils d’animation rassemble des questions à vous poser pour vous soutenir dans votre élaboration, utilisation et adaptation d’outils pour vos animations énergie.
Publié le: 10/06/2016 - Mis à jour le : 13/03/2023
Energic’à brac est un nouvel outil pédagogique et ludique pour mieux comprendre le marché de l’énergie en Belgique.
Fruit d’une collaboration entre l’asbl Empreintes, le Centre d’Appui SocialEnergie et le service d’appui Energie Info Wallonie, Energic’ à brac s’adresse aux professionnels du secteur social, de l’éducation et de l’énergie et a pour objectif de mieux visualiser le chemin de l’énergie, de la source au lieu de consommation.
Energic’à brac est le prolongement du projet Eco Watchers/Traque aux énergivores, co-créé par l’asbl Empreintes et le CPAS de Namur, et abordant les questions d’énergie avec des personnes en situation de précarité.
Energic’ à brac a été créé dans un but pédagogique et poursuit notamment les objectifs suivants : permettre de visualiser l’organisation du marché libéralisé du gaz et de l’électricité et l’ensemble de ses acteurs ; comprendre le rôle des différents acteurs dans le marché et aider le consommateur à savoir comment et à qui s’adresser.
L’outil est composé de blocs en bois qui représentent les différents acteurs du marché de l’énergie : fournisseurs, producteurs, gestionnaires de réseaux, médiateurs, consommateurs, etc. L’animateur propose aux participants de reconstituer le chemin de l’énergie, de la source au consommateur final. Les participants déplacent les blocs sur une table et discutent entre eux de la place à attribuer à chaque acteur. Pour aller plus loin, l’animateur dispose aussi de questions « vrai/faux » qui suscitent le débat et la réflexion.
Obtenir Energic’À Brac en dépôt dans votre organisme
Si vous souhaitez avoir le jeu en dépôt au sein de votre organisme pour une durée indéterminée, il vous est demandé de remplir le formulaire de commande (lien ci-dessous) et de nous le renvoyer.
Cela nous permettra de récolter les données dont nous avons besoin pour déterminer les organismes auprès desquels nous mettrons l’outil à disposition.En effet, le nombre de demandes de mise à disposition risque d’être supérieur au nombre d’outils dont nous disposons. Afin que celui-ci soit accessible pour un maximum d’organisations et soit le plus utilisé possible, nous avons décidé de sélectionner les organismes qui bénéficieront de la mise à disposition selon les critères suivants :
- la situation géographique, et ce afin d’assurer une répartition la plus équilibrée possible sur les territoires wallon et bruxellois ;
- la capacité d’utilisation de l’outil interne à l’organisation ;
- la volonté de l’organisation de mettre à disposition l’outil aux acteurs intéressés de sa région.
Nous espérons pouvoir répondre à un maximum de demandes et satisfaire le plus d’organisations possible dans la répartition qui sera établie.
Obtenir Energic’À Brac en prêt occasionnel
Si vous souhaitez emprunter l’outil de manière occasionnelle afin de l’utiliser lors de l’une de vos activités, vous pouvez contacter l’un des organismes de prêts. La liste des organismes de prêts sera disponible prochainement auprès d’Energie Info Wallonie, d’Empreintes asbl et de SocialEnergie. Actuellement, n’hésitez pas à contacter l’une des trois organisations précitées pour avoir un outil en prêt.
Informations complémentaires
Pour toute question, n’hésitez pas à contacter :
- Pour Bruxelles : Centre d’Appui SocialEnergie (socialenergie@fdss.be – 02/526 03 00)
- Pour la Wallonie : Energie Info Wallonie (info@energieinfowallonie.be – 081/390 626)
- Pour la Wallonie et Bruxelles : Empreintes asbl ( info@empreintesasbl.be – 081/ 390 660)
Publié le: 05/03/2020 - Mis à jour le : 05/03/2020
Publié le: 26/02/2020 - Mis à jour le : 05/03/2020
Publié le: 26/02/2020 - Mis à jour le : 05/03/2020
Publié le: 26/02/2020 - Mis à jour le : 05/03/2020
Publié le: 05/03/2020 - Mis à jour le : 05/03/2020
Publié le: 26/02/2020 - Mis à jour le : 05/03/2020
Identifier les éléments importants de la facture
Publié le: 26/02/2020 - Mis à jour le : 12/03/2020
Energic’à brac est un nouvel outil pédagogique et ludique pour mieux comprendre le marché de l’énergie en Belgique.
Fruit d’une collaboration entre l’asbl Empreintes, le Centre d’Appui SocialEnergie et le service d’appui Energie Info Wallonie, Energic’ à brac s’adresse aux professionnels du secteur social, de l’éducation et de l’énergie et a pour objectif de mieux visualiser le chemin de l’énergie, de la source au lieu de consommation.
Energic’à brac est le prolongement du projet Eco Watchers/Traque aux énergivores, co-créé par l’asbl Empreintes et le CPAS de Namur, et abordant les questions d’énergie avec des personnes en situation de précarité.
Energic’ à brac a été créé dans un but pédagogique et poursuit notamment les objectifs suivants : permettre de visualiser l’organisation du marché libéralisé du gaz et de l’électricité et l’ensemble de ses acteurs ; comprendre le rôle des différents acteurs dans le marché et aider le consommateur à savoir comment et à qui s’adresser.
L’outil est composé de blocs en bois qui représentent les différents acteurs du marché de l’énergie : fournisseurs, producteurs, gestionnaires de réseaux, médiateurs, consommateurs, etc. L’animateur propose aux participants de reconstituer le chemin de l’énergie, de la source au consommateur final. Les participants déplacent les blocs sur une table et discutent entre eux de la place à attribuer à chaque acteur. Pour aller plus loin, l’animateur dispose aussi de questions « vrai/faux » qui suscitent le débat et la réflexion.
Obtenir Energic’À Brac en dépôt dans votre organisme
Si vous souhaitez avoir le jeu en dépôt au sein de votre organisme pour une durée indéterminée, il vous est demandé de remplir le formulaire de commande (lien ci-dessous) et de nous le renvoyer.
Cela nous permettra de récolter les données dont nous avons besoin pour déterminer les organismes auprès desquels nous mettrons l’outil à disposition.En effet, le nombre de demandes de mise à disposition risque d’être supérieur au nombre d’outils dont nous disposons. Afin que celui-ci soit accessible pour un maximum d’organisations et soit le plus utilisé possible, nous avons décidé de sélectionner les organismes qui bénéficieront de la mise à disposition selon les critères suivants :
- la situation géographique, et ce afin d’assurer une répartition la plus équilibrée possible sur les territoires wallon et bruxellois ;
- la capacité d’utilisation de l’outil interne à l’organisation ;
- la volonté de l’organisation de mettre à disposition l’outil aux acteurs intéressés de sa région.
Nous espérons pouvoir répondre à un maximum de demandes et satisfaire le plus d’organisations possible dans la répartition qui sera établie.
Obtenir Energic’À Brac en prêt occasionnel
Si vous souhaitez emprunter l’outil de manière occasionnelle afin de l’utiliser lors de l’une de vos activités, vous pouvez contacter l’un des organismes de prêts. La liste des organismes de prêts sera disponible prochainement auprès d’Energie Info Wallonie, d’Empreintes asbl et de SocialEnergie. Actuellement, n’hésitez pas à contacter l’une des trois organisations précitées pour avoir un outil en prêt.
Informations complémentaires
Pour toute question, n’hésitez pas à contacter :
- Pour Bruxelles : Centre d’Appui SocialEnergie (socialenergie@fdss.be – 02/526 03 00)
- Pour la Wallonie : Energie Info Wallonie (info@energieinfowallonie.be – 081/390 626)
- Pour la Wallonie et Bruxelles : Empreintes asbl ( info@empreintesasbl.be – 081/ 390 660)
Recours et plaintes
Publié le: 20/09/2016 - Mis à jour le : 26/03/2020
- Brochure : La médiation – Une alternative au tribunal (SPF Justice)
- Brochure : Belmed, plate-forme pour le règlement extrajudiciaire en ligne des litiges de consommation (SPF Economie)
- Brochure : Le juge de paix (SPF Justice)
Publié le: 20/09/2016 - Mis à jour le : 26/03/2020
- Procuration écrite en vue de comparaître devant une juridiction civile
- Procuration pour un dépôt de plainte au Service de Médiation de l’Energie (obligatoire pour un travailleur social d’un service privé)
Publié le: 10/06/2016 - Mis à jour le : 11/03/2024
- Formulaire de dépôt d’une plainte auprès de la DGCM (SPF économie)
- Formulaire de dépôt de plainte auprès du Service de Médiation de l’Énergie
- Formulaire de demande d’indemnisation au fournisseur
- Comment déposer plainte auprès du Service des litiges de Brugel (énergie et eau) ?
Publié le: 20/09/2016 - Mis à jour le : 26/03/2020
- Procédure de plainte auprès du propriétaire
- Procédure de plainte en matière de logement : a qui s’adresser?
- Le recours en justice de paix
- Plaintes auprès de Brugel
- Plaintes auprès de la DGIE (SPF Economie)
- Plaintes auprès du fournisseur
- Les procédures de plainte en matière d’énergie : tableau synthétique
- Fiche juridique : En cas d’arriérés de paiement, quels sont les frais qui peuvent être portés en compte au client/consommateur?
